En vigueur depuis le 1^er Janvier 2019 (en réfé­­­­­rence à la loi du 25 mai 2018)

1.  Infor­­­­­ma­­­­­tions sur Les Equipes Popu­­­­­laires

1.1 Le site www.equi­­­­­pes­­­­­po­­­­­pu­­­­­laires.be (ci-après, le « Site ») est dirigé et exploité sous la respon­­­­­sa­­­­­bi­­­­­lité de :

Les Equipes Popu­­­­­laires asbl (ci-après, « Les Equipes Popu­­­­­laires »),
Rue du Lombard 8/2 – 5000 Namur
N° BCE : BE 0416 564 322

1.2 Les Equipes Popu­­­­­laires informent les visi­­­­­teurs sur leurs actions dans le cadre de leurs missions d’édu­­­­­ca­­­­­tion perma­­­­­nente. A cet effet, Les Equipes Popu­­­­­laires proposent des publi­­­­­ca­­­­­tions ainsi que des news­­­­­let­­­­­ters. Elles proposent égale­­­­­ment un service d’abon­­­­­ne­­­­­ment à la revue Contrastes, un service d’af­­­­­fi­­­­­lia­­­­­tion, un service de promesse de dons ainsi qu’un service de commande de certaines de ses publi­­­­­ca­­­­­tions (Etudes et Cahiers d’ani­­­­­ma­­­­­tion)

1.3 Toute ques­­­­­tion ou récla­­­­­ma­­­­­tion rela­­­­­tive au Site, aux présentes condi­­­­­tions géné­­­­­rales d’uti­­­­­li­­­­­sa­­­­­tion (ci-après, les « CGU »), à la charte vie privée (ci-après, la « Charte ») et à la poli­­­­­tique rela­­­­­tive aux cookies (ci-après, la « Cookie Policy ») peut être adres­­­­­sée à Les Equipes Popu­­­­­laires à l’adresse mention­­­­­née plus haut ou à l’adresse email suivante : RGPD@equi­­­­­pes­­­­­po­­­­­pu­­­­­laires.be

2.  Accep­­­­­ta­­­­­tion 

2.1 L’ac­­­­­cès au Site est soumis aux présentes CGU, à la Charte, à la Cookie Policy ainsi qu’aux lois et règle­­­­­ments appli­­­­­cables. En consé­quence, l’ac­­­­­cès au Site implique l’ac­­­­­cep­­­­­ta­­­­­tion inté­­­­­grale et sans réserve par l’uti­­­­­li­­­­­sa­­­­­teur (ci-après, « l’Uti­­­­­li­­­­­sa­­­­­teur ») de la présente Charte et de la Cookie Policy.

2.2 Les présentes CGU, la Cookie Policy et la Charte régissent exclu­­­­­si­­­­­ve­­­­­ment la rela­­­­­tion entre l’Uti­­­­­li­­­­­sa­­­­­teur et Les Equipes Popu­­­­­laires rela­­­­­tive à l’uti­­­­­li­­­­­sa­­­­­tion du Site. Elles sont consul­­­­­tables à tout moment sur le Site.

3. Acces­­­­­si­­­­­bi­­­­­lité et fonc­­­­­tion­­­­­ne­­­­­ment du site

3.1 Les Equipes Popu­­­­­laires veille­­­­­ront, dans la mesure du possible, à ce que le Site soit à jour et reste acces­­­­­sible à un nombre normal d’Uti­­­­­li­­­­­sa­­­­­teurs. Toute­­­­­fois, Les Equipes Popu­­­­­laires ne garan­­­­­tissent pas que les fonc­­­­­tions du Site seront dispo­­­­­nibles sans inter­­­­­­­­­rup­­­­­tion ou sans erreur, que les défauts seront immé­­­­­dia­­­­­te­­­­­ment corri­­­­­gés ou que le serveur qui le met à dispo­­­­­si­­­­­tion soit exempt de virus ou d’autres compo­­­­­sants nocifs.

3.2 Les Equipes Popu­­­­­laires ne peuvent être tenues respon­­­­­sables d’au­­­­­cune perte et/ou préju­­­­­dice, de quelque nature que ce soit, qui décou­­­­­le­­­­­rait de la suspen­­­­­sion, de l’in­­­­­ter­­­­­rup­­­­­tion, de la pertur­­­­­ba­­­­­tion (tech­­­­­nique), du ralen­­­­­tis­­­­­se­­­­­ment, de l’ac­­­­­ces­­­­­si­­­­­bi­­­­­lité diffi­­­­­cile et/ou de la cessa­­­­­tion de l’ac­­­­­ces­­­­­si­­­­­bi­­­­­lité à tout ou partie du Site ou encore de virus ou autres éléments nocifs présents sur le Site.

3.3  Si l’Uti­­­­­li­­­­­sa­­­­­teur constate la présence, d’une erreur, d’un virus ou autres éléments nocifs sur le Site, il est invité à le commu­­­­­niquer à Les Equipes Popu­­­­­laires à l’adresse suivante : isi@isi.be ( Isi infor­­­­­ma­­­­­tique, société qui assure la main­­­­­te­­­­­nance et l’hé­­­­­ber­­­­­ge­­­­­ment du site) afin que les mesures néces­­­­­saires puissent être prises. Les Equipes Popu­­­­­laires conseillent en tout état de cause à l’Uti­­­­­li­­­­­sa­­­­­teur d’ins­­­­­tal­­­­­ler sur son ordi­­­­­na­­­­­teur les fire­­­­­walls, anti-virus et autres logi­­­­­ciels de protec­­­­­tion néces­­­­­saires, afin d’em­­­­­pê­­­­­cher les éven­­­­­tuels dommages à celui-ci.

3.4 Les Equipes Popu­­­­­laires conservent le droit de suspendre ou d’ar­­­­­rê­­­­­ter tout ou partie du Site, à tout moment, sans justi­­­­­fi­­­­­ca­­­­­tion de motifs et sans infor­­­­­ma­­­­­tion préa­­­­­lable.

4.  Utili­­­­­sa­­­­­tion du site

4.1 L’Uti­­­­­li­­­­­sa­­­­­teur s’en­­­­­gage à utili­­­­­ser le Site confor­­­­­mé­­­­­ment à son objet unique­­­­­ment, à l’ex­­­­­clu­­­­­sion de tout autre fin.

4.2 L’Uti­­­­­li­­­­­sa­­­­­teur est tenu de veiller à ce que toutes les infor­­­­­ma­­­­­tions qu’il commu­­­­­nique sont exactes et mises à jour.

4.3 L’Uti­­­­­li­­­­­sa­­­­­teur s’en­­­­­gage à utili­­­­­ser le Site de bonne foi et à respec­­­­­ter la légis­­­­­la­­­­­tion en vigueur, et en parti­­­­­cu­­­­­lier à s’abs­­­­­te­­­­­nir de :

• four­­­­­nir des adresses emails ou d’autres types de contenu à Les Equipes Popu­­­­­laires sans avoir obtenu le consen­­­­­te­­­­­ment préa­­­­­lable des personnes concer­­­­­nées ;
• utili­­­­­ser le Site pour l’en­­­­­voi de cour­­­­­rier indé­­­­­si­­­­­rable, non solli­­­­­cité, pyra­­­­­mi­­­­­dal ou pour un procédé simi­­­­­laire ou frau­­­­­du­­­­­leux ;
• contour­­­­­ner les dispo­­­­­si­­­­­tifs tech­­­­­niques de protec­­­­­tion des docu­­­­­ments et éléments multi­­­­­mé­­­­­dias ;
• toute action qui puisse avoir pour effet de pertur­­­­­ber le bon fonc­­­­­tion­­­­­ne­­­­­ment du Site, du Service, y compris l’uti­­­­­li­­­­­sa­­­­­tion de vers infor­­­­­ma­­­­­tiques, de virus, de logi­­­­­ciels bombes ou l’en­­­­­voi massif de cour­­­­­riers ;
• tenter de violer l’ac­­­­­cès non auto­­­­­risé à une partie quel­­­­­conque du Site ou à des équi­­­­­pe­­­­­ments utili­­­­­sés pour l’ex­­­­­ploi­­­­­ta­­­­­tion du Site ;
• utili­­­­­ser un faux nom, un pseu­­­­­do­­­­­nyme, ou se préva­­­­­loir de l’iden­­­­­tité d’une autre personne ou entité ;
• utili­­­­­ser le Site à des fins autres que celles prévues par les CGU.

4.4 Les Equipes Popu­­­­­laires ne pour­­­­­ront nulle­­­­­ment être tenue pour respon­­­­­sable en cas de non-respect par l’Uti­­­­­li­­­­­sa­­­­­teur des CGU, de la Cookie Policy, de la Charte et/ou des lois ou de la régle­­­­­men­­­­­ta­­­­­tion appli­­­­­cable. L’Uti­­­­­li­­­­­sa­­­­­teur garan­­­­­tit Les Equipes Popu­­­­­laires contre toute action, récla­­­­­ma­­­­­tion ou plainte de tiers (dont les auto­­­­­ri­­­­­tés publiques) rela­­­­­tive à son utili­­­­­sa­­­­­tion du Site.

4.5 L’Uti­­­­­li­­­­­sa­­­­­teur utilise le Site à ses propres risques. Le Site, ses compo­­­­­santes et toutes les infor­­­­­ma­­­­­tions, logi­­­­­ciels, instal­­­­­la­­­­­tions, services y affé­­­­­rents sont four­­­­­nis en l’état, selon la dispo­­­­­ni­­­­­bi­­­­­lité sans garan­­­­­tie d’au­­­­­cune sorte (ni expresse, ni impli­­­­­cite) et dans les limites de la loi appli­­­­­cable.

4.6 Les Equipes Popu­­­­­laires déclinent toute respon­­­­­sa­­­­­bi­­­­­lité en cas de perte ou dommage (direct, indi­­­­­rect, maté­­­­­riel ou imma­­­­­té­­­­­riel) résul­­­­­tant de l’uti­­­­­li­­­­­sa­­­­­tion du Site et de ses compo­­­­­santes, ou de l’in­­­­­ca­­­­­pa­­­­­cité d’uti­­­­­li­­­­­ser le Site.

4.7  L’Uti­­­­­li­­­­­sa­­­­­teur est par ailleurs tenu d’in­­­­­for­­­­­mer Les Equipes Popu­­­­­laires immé­­­­­dia­­­­­te­­­­­ment par écrit s’il prend connais­­­­­sance d’un compor­­­­­te­­­­­ment ou d’une utili­­­­­sa­­­­­tion inap­­­­­pro­­­­­priée en lien avec le Site en envoyant un email à l’adresse suivante : aler­­­­­te­­­­­si­­­­­te@equi­­­­­pes­­­­­po­­­­­pu­­­­­laires.be

5. Liens vers et sur d’autres sites

5.1 Des liens hyper­­­­­­­­­textes vers d’autres sites inter­­­­­­­­­net peuvent figu­­­­­rer sur le Site. Par ailleurs, certains sites inter­­­­­­­­­net peuvent comprendre un lien vers le Site. Ces sites tiers ne sont pas contrô­­­­­lés par Les Equipes Popu­­­­­laires, qui n’as­­­­­sument donc aucune respon­­­­­sa­­­­­bi­­­­­lité quant à leur fonc­­­­­tion­­­­­ne­­­­­ment, leur contenu et leur utili­­­­­sa­­­­­tion. Sauf mention expresse contraire de Les Equipes Popu­­­­­laires sur le Site, l’exis­­­­­tence de tels liens n’im­­­­­plique aucune appro­­­­­ba­­­­­tion de Les Equipes Popu­­­­­laires quant à ces sites tiers ou à l’uti­­­­­li­­­­­sa­­­­­tion qui pour­­­­­rait en être faite, ni aucune asso­­­­­cia­­­­­tion ou parte­­­­­na­­­­­riat avec les exploi­­­­­tants de ces sites.

6. Droits de propriété intel­­­­­lec­­­­­tuelle

6.1 Le Site et ses compo­­­­­santes (marques, logos, graphismes, photo­­­­­gra­­­­­phies, anima­­­­­tions, vidéos, musiques, textes, etc.) consti­­­­­tuent la propriété de Les Equipes Popu­­­­­laires. Ils sont proté­­­­­gés par des droits intel­­­­­lec­­­­­tuels (notam­­­­­ment droit d’au­­­­­teur, droit des dessins et modèles, droit des marques, etc.) et ne peuvent donc être repro­­­­­duits, utili­­­­­sés ou diffu­­­­­sés en l’ab­­­­­sence d’au­­­­­to­­­­­ri­­­­­sa­­­­­tion préa­­­­­lable et écrite de Les Equipes Popu­­­­­laires ou, le cas échéant, du titu­­­­­laire de droits concerné, sous peine de consti­­­­­tuer un délit de contre­­­­­façon de droit d’au­­­­­teur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de trois mois à trois ans et d’une amende de 100 à 100.000 euros ou de l’une de ces peines seule­­­­­ment.

6.2 Les Equipes Popu­­­­­laires concèdent, par les présentes CGU, à l’Uti­­­­­li­­­­­sa­­­­­teur, une licence, non exclu­­­­­sive, non trans­­­­­fé­­­­­rable, pour une durée indé­­­­­ter­­­­­mi­­­­­née et révo­­­­­cable à tout moment sans indi­­­­­ca­­­­­tion de motif, pour accé­­­­­der au contenu du Site, l’af­­­­­fi­­­­­cher et le télé­­­­­char­­­­­ger unique­­­­­ment pour les besoins de l’af­­­­­fi­­­­­chage. L’Uti­­­­­li­­­­­sa­­­­­teur pourra égale­­­­­ment impri­­­­­mer une copie du contenu affi­­­­­ché sur le Site pour ses besoins person­­­­­nels, sous réserve qu’il n’al­­­­­tère en aucune façon le contenu du Site et qu’il conserve toutes les mentions de pater­­­­­nité et d’ori­­­­­gine du Site. La repro­­­­­duc­­­­­tion n’est donc auto­­­­­ri­­­­­sée que dans un but stric­­­­­te­­­­­ment privé au sens de l’ar­­­­­ticle XI.190 5° du Code de droit écono­­­­­mique.

6.3 Toute utili­­­­­sa­­­­­tion du Site et de ses compo­­­­­santes non visées par le présent article est stric­­­­­te­­­­­ment inter­­­­­­­­­dite.

7. Récla­­­­­ma­­­­­tion

7.1  Pour être valable, toute éven­­­­­tuelle récla­­­­­ma­­­­­tion de l’Ache­­­­­teur[1] rela­­­­­tive au Site doit être commu­­­­­niquée par écrit endéans les huit (8) jours calen­­­­­drier à comp­­­­­ter de la prise de connais­­­­­sance du fait qui donne lieu à récla­­­­­ma­­­­­tion. L’ab­­­­­sence de toute contes­­­­­ta­­­­­tion suivant les règles préci­­­­­tées entraîne pour l’Ache­­­­­teur l’ac­­­­­cep­­­­­ta­­­­­tion incon­­­­­di­­­­­tion­­­­­nelle et sans réserve du fait qui donne lieu à la récla­­­­­ma­­­­­tion et, de facto, la renon­­­­­cia­­­­­tion défi­­­­­ni­­­­­tive à toute récla­­­­­ma­­­­­tion de ce chef.

8. Modi­­­­­fi­­­­­ca­­­­­tions

8.1 Les Equipes Popu­­­­­laires se réservent le droit de modi­­­­­fier et de mettre à jour, à tout moment, moyen­­­­­nant noti­­­­­fi­­­­­ca­­­­­tion aux Utili­­­­­sa­­­­­teurs par le biais du Site, les présentes CGU, la Charte, et la Cookie Policy, l’ac­­­­­cès au Site et à son contenu. L’en­­­­­semble de ces modi­­­­­fi­­­­­ca­­­­­tions s’im­­­­­pose aux Utili­­­­­sa­­­­­teurs lors de chaque accès au Site.

9. Vali­­­­­dité des clauses contrac­­­­­tuelles

9.1 L’abs­­­­­ten­­­­­tion de Les Equipes Popu­­­­­laires de se préva­­­­­loir, à un moment déter­­­­­miné, d’une dispo­­­­­si­­­­­tion des présentes CGU, ne pourra être inter­­­­­­­­­pré­­­­­tée comme une renon­­­­­cia­­­­­tion à faire valoir ulté­­­­­rieu­­­­­re­­­­­ment ses droits en vertu de celle-ci.

9.2 La nullité, la cadu­­­­­cité ou le carac­­­­­tère non exécu­­­­­toire de tout ou partie d’une des dispo­­­­­si­­­­­tions qui précèdent ou suivent n’en­­­­­traî­­­­­nera pas la nullité de l’en­­­­­semble des présentes CGU. La dispo­­­­­si­­­­­tion entiè­­­­­re­­­­­ment ou partiel­­­­­le­­­­­ment nulle, caduque ou non exécu­­­­­toire sera répu­­­­­tée non écrite. Les Equipes Popu­­­­­laires s’en­­­­­gagent à substi­­­­­tuer à cette dispo­­­­­si­­­­­tion une autre qui pour­­­­­sui­­­­­vra, dans la mesure du possible, le même objec­­­­­tif.

10. Droit appli­­­­­cable et juri­­­­­dic­­­­­tion compé­­­­­tente

10.1 La vali­­­­­dité, l’in­­­­­ter­­­­­pré­­­­­ta­­­­­tion et/ou l’exé­­­­­cu­­­­­tion des CGU sont soumises au droit belge, dans toute la mesure permise par les règles de droit inter­­­­­­­­­na­­­­­tio­­­­­nal privé appli­­­­­cables.

10.2 En cas de litige rela­­­­­tif à la vali­­­­­dité, l’in­­­­­ter­­­­­pré­­­­­ta­­­­­tion ou l’exé­­­­­cu­­­­­tion des CGU, les Cours et Tribu­­­­­naux de l’ar­­­­­ron­­­­­dis­­­­­se­­­­­ment judi­­­­­ciaire de Namur sont exclu­­­­­si­­­­­ve­­­­­ment compé­­­­­tents, dans toute la mesure permise par les règles de droit inter­­­­­­­­­na­­­­­tio­­­­­nal privé appli­­­­­cables.

[1] Avant d’en­­­­­tre­­­­­prendre toute démarche visant à la réso­­­­­lu­­­­­tion judi­­­­­ciaire d’un diffé­­­­­rend, l’Ache­­­­­teur et Les Equipes Popu­­­­­laires s’en­­­­­gagent à tenter de résoudre celui-ci à l’amiable. A cette fin, ceux-ci prennent d’abord contact l’un avec l’autre, avant d’avoir recours, le cas échéant, à la média­­­­­tion, à l’ar­­­­­bi­­­­­trage, ou à tout autre mode alter­­­­­na­­­­­tif de réso­­­­­lu­­­­­tion de diffé­­­­­rends.